IDENTIFIANT RNA : W321000816 | NUMÉRO SIREN : 813986346 | SIÈGE : 3 RUE DE LA BASCOULETTE, 32600 L'ISLE-JOURDAIN
SECRÉTARIAT ADMINISTRATIF DIRECT >
SOCIÉTÉ DE CONCOURS HIPPIQUE DE LA BASCOULETTE ASSOCIATION LOI 1901 • ÉQUITATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL & BIEN-ÊTRE ANIMAL
S'engager dans l'Action
Photographie documentaire de la commission de documentation et des registres officiels de l'association
ARCHIVES & PUBLICATIONS OFFICIELLES

Rapports Institutionnels & Monographies

Consultation publique des guides de sécurité, des chartes éthiques, des comptes rendus d'assemblée générale et des bilans de bientraitance animale à L'Isle-Jourdain.

1. Répertoire des Documents Publics & Réglementaires

Dans un souci constant de transparence démocratique et d'utilité publique, la Société de Concours Hippique de la Bascoulette met à la disposition libre et sans frais de tous les sociétaires, usagers, cavaliers et partenaires institutionnels l'ensemble de ses textes directeurs et comptes rendus annuels.

Photographie documentaire de la consultation des dossiers administratifs et techniques au siège de l'association
RÈGLEMENT & SÉCURITÉ • REF-DOC-01

Guide Technique de Sécurité des Pistes & Paddocks 2026

Protocole complet d'encadrement des carrières, dimensions réglementaires des obstacles, gestion des flux et mesures de prévention des accidents équestres.

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DÉONTOLOGIE & SANTÉ • REF-DOC-02

Charte de Bientraitance Équine & Protocole Sanitaire

Cadre d'éthique animale, obligations vaccinales, temps de repos obligatoire pour les chevaux de compétition et contrôles vétérinaires systématiques.

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COMPTABILITÉ & AUDIT • REF-DOC-03

Rapport Financier & Bilan d'Activité Annuel 2025-2026

Détail exhaustif des comptes de l'association certifiés par le trésorier, affectation non lucrative des fonds et investissements matériels.

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ENVIRONNEMENT & BIODIVERSITÉ • REF-DOC-04

Monographie Écologique de la Bascoulette & de la Save

Étude d'impact sur la préservation des sols alluvionnaires, gestion des ressources en eau et valorisation éco-responsable des matières organiques équines.

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2. Modalités de Consultation Physique au Siège

Conformément à la Loi 1901, tout citoyen ou sociétaire peut solliciter une consultation sur place des registres historiques, factures justificatives et feuilles d'émargement d'assemblée générale. Les demandes s'effectuent sur simple rendez-vous auprès de notre secrétariat central au 3 Rue de la Bascoulette, 32600 L'Isle-Jourdain.